Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE ROBE NOIRE
Mme. JOELLE FEAUVEAU

Numéro de dépôt :
3931354
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/07/2022
LA PETITE ROBE NOIRE de JOELLE FEAUVEAU

Présentation de la marque LA PETITE ROBE NOIRE

Déposée le 2 juillet 2012 par madame JOELLE FEAUVEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA PETITE ROBE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est madame JOELLE FEAUVEAU domicilié(e) RESIDENCE LE HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. JOELLE FEAUVEAU domicilié(e) RESIDENCE LE HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France.

La marque LA PETITE ROBE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE ROBE NOIRE est expirée depuis le 2 juillet 2022.

JOELLE FEAUVEAU a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE ROBE NOIRE , , je vous parle , COPYRIGHT BY , Mademoiselle Joelle , I speak to you , SIPLACDA , WWW.SIPLACDA.COM SIPLACDA SYNDICAT INTERNATIONAL POUR LA PROTECTION LITTERAIRE ET ARTISTIQUE DE COPYRIGHT ET LA DEFENSE DES DROITS DES ARTISTES


Mme. JOELLE FEAUVEAU - RESIDENCE LE HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France


Mme. JOELLE FEAUVEAU - RESIDENCE LE HALAGE, 20 RUE DE BONNE - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 22 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708543 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-22

Inscription le 14 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°756481 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Service de la vente au détail y compris par Internet d'articles d'habillement (vêtements ; chemises ; ceintures ; foulards ; gants ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements en cuir ou imitation cuir), d'articles de bijouterie, de joaillerie, de pierres précieuses, de métaux précieux et leurs alliages, de cuir et imitation du cuir, de vêtements de fourrures, d'articles de lunetterie et de maroquinerie (sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes ; malles ; valises ; portefeuille ; porte-monnaie, lunettes, étuis de téphone portables, étuis, pochettes de tablettes (ordinateur)), bracelets, chaînes, étuis à cigares ou à cigarettes, d'architecture intérieure et extérieure, de stylisme (esthétique artisanale, luminaires, lampadaires, abat-jour, lampes, vaisselles, maubles, rideaux) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Architecture intérieure et extérieure - stylisme (esthétique artisanale, luminaires, lampadaires, abat-jour, lampes, vaisselles, meubles, rideaux).